J.O. 60 du 11 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04780
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Arrêté du 1er mars 2004 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Auvergne
NOR : MENS0400425A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 1er mars 2004, la convention (1) créant le centre régional dont l'appellation est « centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Auvergne » est approuvée.
L'arrêté du 19 août 1996 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers de Clermont-Ferrand est abrogé.
(1) La convention pourra être consultée au Conservatoire national des arts et métiers, mission du développement régional, 292, rue Saint-Martin, 75141 Paris Cedex 03.